📋 Liste des contrats

Liste des contrats de l'opérateur

N°	Nom	Opérateur	Année	Minerais	Type de contrat	Nature du contrat	Permis	Documents relatifs
1	CONTRAT DE CESSION ENTRE LA SOCIETE COMMERCIALE LA MINIERE DE KISENGE MANGANESE SA ET LA SOCIETE CONGOLAISE DE MANGANESE SA RELATIF AUX PE 32, 15646 ET 15647	SOCIETE CONGOLAISE DE MANGANESE SA	2024	Cuivre Cobalt Manganèse Fer Or Diamant Argent Platine Tantale Métal	Cession totale	Contrat de base	PE 32	3 document(s)
ACTE NOTARIE N° 009/2024		SOCIETE CONGOLAISE DE MANGANESE SA	2024	Cuivre Cobalt Manganèse Fer Or Diamant Argent Platine Tantale Métal	Cession totale	Contrat relatif	PE 32
QUITTANCE PERCEPTION DU CAMI N° 1225		SOCIETE CONGOLAISE DE MANGANESE SA	2024	Cuivre Cobalt Manganèse Fer Or Diamant Argent Platine Tantale Métal	Cession totale	Contrat relatif	PE 32
ANNEXES AU CONTRAT DE CESSION TOTALE ENTRE LA SOCIETE COMMERCIALE LA MINIERE DE KISENGE MANGANESE SA ET LA SOCIETE CONGOLAISE DE MANGANESE SA		SOCIETE CONGOLAISE DE MANGANESE SA	2024	Cuivre Cobalt Manganèse Fer Or Diamant Argent Platine Tantale Métal	Cession totale	Contrat relatif	PE 32