📋 Liste des contrats

Liste des contrats de l'opérateur

N°	Nom	Opérateur	Année	Minerais	Type de contrat	Nature du contrat	Documents relatifs
1	ACCORD DE JOINT VENTURE REVISE ET MIS A JOUR ENTRE LE GROUPE FORREST S.A ET LA GECAMINES SARL	GROUPEMENT POUR LE TRAITEMENT DU TERRIL DE LUBUMBASHI	2013	Cuivre Cobalt	Joint-Venture	Contrat de base	0 document(s)
2	CONTRAT DE VENTE A LONG TERME DE SCORIES ENTRE LA GECAMINES ET LA JV "GROUPEMENT POUR LE TRAITEMENT DU TERRIL DE LUBUMBASHI"	GROUPEMENT POUR LE TRAITEMENT DU TERRIL DE LUBUMBASHI	1997	Cuivre Cobalt	Joint-Venture	Contrat de base	1 document(s)
AMENDEMENT N°2 A L'ACCORD DE JV, AMENDEMENT N°2 AU CONTRAT DE VENTE A LONG TERME DE SCORIES, AMENDEMENT N°1 AU CONTRAT DE VENTE A LONG TERME D'ALLIAGE COBALTIFERE ET AMENDEMENT N°1 A L'ACCORD DE PAIEMENT A L'AVANCE ET DE TRANSFERT D'ACTIONS		GROUPEMENT POUR LE TRAITEMENT DU TERRIL DE LUBUMBASHI	2004	Cuivre Cobalt	Joint-Venture	Contrat relatif
3	CONTRAT DE VENTE A LONG TERME D'ALLIAGE COBALTIFERE ENTRE LA J.V "GROUPEMENT POUR LE TRAITEMENT DU TERRIL DE LUBUMBASHI" ET OMG KOKKOLA CHEMICALS OY	GROUPEMENT POUR LE TRAITEMENT DU TERRIL DE LUBUMBASHI	1997	Cuivre Cobalt	Contrat de vente	Contrat de base	0 document(s)