📋 Liste des contrats

Liste des contrats de l'opérateur

N°	Nom	Opérateur	Année	Minerais	Type de contrat	Nature du contrat	Permis	Documents relatifs
1	ACCORD DE JOINT VENTURE ENTRE OMG B.V, LA S.A, GROUPE GEORGE FORREST ET LA GECAMINES POUR EXPLOITER LES SCORIES DU TERRIL DE LUBUMBASHI	STL SA	1997	Cuivre Cobalt	Joint-Venture	Contrat de base		1 document(s)
ACTE CONSTITUTIF DE LA SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DU TERRIL DE LUBUMBASHI "STL SPRL"		STL SA	1999	Cuivre Cobalt	Joint-Venture	Contrat relatif
2	CONTRAT DE TRAITEMENT A FACON ENTRE LE GROUPEMENT DE TRAITEMENT DU TERRIL DE LUBUMBASHI (GTL) ET LA SOCIETE POUR LE TRAITEMENT DU TERRIL DE LUBUMBASHI (STL)	STL SA	1997	Cuivre Cobalt	Contrat de vente	Contrat de base		0 document(s)
3	CONVENTION ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET LA SOCIETE GROUPEMENT POUR LE TRAITEMENT DU TERRIL DE LUBUMBASHI "GTL-LTD-STL SPRL"	STL SA	2001	Cuivre Cobalt	Convention	Contrat de base		0 document(s)
4	CONTRAT D'AMODIATION DES DROITS MINIERS RELATIFS AU TERRIL DE LUBUMBASHI PORTANT SUR LE PE 481	STL SA	2019	Cuivre Cobalt	Amodiation	Contrat de base	PE 481	0 document(s)
5	ACCORD DE JOINT-VENTURE REVISE ET MIS A JOUR ENTRE GROUP GEORGE FORREST S.A. ET LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES S.A.R.L.	STL SA	2013	Cuivre Cobalt	Joint-Venture	Contrat de base		0 document(s)